Livres anciens et modernes

Chauveau (Adolphe)

DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, contenant : 1° Un commentaire de chaque article ; 2° la solution de diverses questions sur l’application de la loi ; 3° le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat ; 4° la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859 ; 5° un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe ; 6° la conférence du texte nouveau avec l’ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l’ouvrage ; 7° un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules ; 8° une table alphabétique raisonnée

Livres anciens et modernes

Rivoire (Henri-Féréol)

DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° la quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins ; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent ; suivi du texte du décret du 16 février 1807 ; 4ème édition augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841 relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent

Livres anciens et modernes

Bauer (Hubert)

COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUNAUX CIVILS FRANÇAIS ET ALLEMANDS (Étude comparative), Bibl. de droit intern. privé, vol. V

Livres anciens et modernes

Capitant (Henri)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 8ème éd.

Livres anciens et modernes

[Gaja], Long (Marceau), Weil (Prosper) Et Braibant (Guy)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 4ème éd. revue et corrigée

Livres anciens et modernes

Terré (François)

INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, coll. Précis Dalloz

Livres anciens et modernes

Ripert (Georges) Et Roblot (René)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, 8e éd. par René ROBLOT, t. I : Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales

Livres anciens et modernes

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 22e éd.

Livres anciens et modernes

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 23ème éd.

Livres anciens et modernes

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 24ème éd.

Livres anciens et modernes

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 26ème éd.

Livres anciens et modernes

Balensi (Ivan)

LES CONVENTIONS ENTRE LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET LEURS DIRIGEANTS, coll. Études juridiques, série Droit des affaires, coll. Bibl. scientifique internationale