Livres anciens et modernes

Denisart (Jean-Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6ème éd. corrigée et augmentée, t. I : A - D, t. II : D - O et t. III : P - Y

Livres anciens et modernes

Ferrière (Claude De)

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un Traité très ample des Saisies Réelles, Baux judiciaires, Oppositions, Adjudications par Décret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Règlements de la Cour

Livres anciens et modernes

Duguit (Léon) Et Monnier (Henry)

LES CONSTITUTIONS ET LES PRINCIPALES LOIS POLITIQUES DE LA FRANCE DEPUIS 1789 collationnées sur les Textes Officiels, précédées des Notices Historiques et suivies d’une Table Analytique détaillée, 2e éd.

Livres anciens et modernes

Tarquini (Le R. P. Camille)

LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE RÉDUITS À LEUR PLUS SIMPLE EXPRESSION par le R. P. P. T. de la Compagnie de Jésus traduit avec l’approbation de l’auteur par Auguste ONCLAIR, prêtre, 3ème éd. revue et corrigée

Livres anciens et modernes

Cormenin (Louis De)

LETTRES SUR LA LISTE CIVILE ET SUR L’APANAGE, 13ème éd.

Livres anciens et modernes

Pinsseau (Hubert) Et Sierens (Alain)

L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complétée et mise à jour, Coll. Notes et Études Documentaires, n° 4453, 20 janvier 1978

Livres anciens et modernes

Renusson (Philippe De)

ŒUVRES DE ME. DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE TRAITÉ DU DOUAIRE ; LE TRAITÉ DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE ; LE TRAITÉ DES PROPRES RÉELLES, RÉPUTÉS RÉELS & CONVENTIONNELS ; LE TRAITÉ DE LA SUBROGATION, nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles Décisions, & d’autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, par M. J. A. Serieux

Livres anciens et modernes

Ricard (Jean-Marie) Et Chemin (Michel Du)

ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II (seul) contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES SUBSTITUTIONS, DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL en matière de Successions, LA COUTUME DE SENLIS commentée par Me Jean-Marie Ricard. Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités & en interprétation des nouvelles Ordonnances dans divers Ouvrages & Mémoires faits surtout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts & dans quelques Plaidoyers de MM les Avocats Généraux par Me Michel DU CHEMIN. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Édit, Déclarations, & concernant les Insinuations, Donations,

Livres anciens et modernes

Duplessis (Claude), Berroyer (Claude) Et Laurière (Eusèbe-Jacque, S De)

ŒUVRES DE MR DUPLESSIS. T. I : TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, 5ère éd. revue, corrigée et considérablement augmentée, avec des notes de C. B. et E.-J. de L. (mq. le t. II des œuvres / traité sur la coutume complet)

Livres anciens et modernes

Langloix (Simon-François)

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l’usage, 3ème éd. revue, corrigée & augmentée

Livres anciens et modernes

Faulquier (Joseph)

ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX avant et depuis la loi du 20 août 1881 en droit français

Livres anciens et modernes

Chauveau (Adolphe) Et Glandaz (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. C. ET A.-S. G., 10ème éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des formules nouvelles de procédure conformes à la circulaire du 20 mars 1908