Livres anciens et modernes

Giraud (Émile)

LA THÉORIE DE LA LÉGITIME DÉFENSE (Extrait du Recueil des Cours) ; Académie de droit intern. établie avec le concours de la Dotation Carnegie pour la paix intern.

Livres anciens et modernes

Rodolphe Dareste

LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ DU CONTENTIEUX DE L’ADMINISTRATION, réimpression de la 1re édition de 1862 Présentation par Benoît PLESSIX, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) : « La Justice administrative de Rodolphe Dareste » & Avant-propos par Dominique FOUSSARD, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation : « Rodolphe Dareste (1824-1911) Praticien, Historien et Théoricien du droit » Collection de la Faculté Jean Monnet

Livres anciens et modernes

[Coutumes], Le Grand (Louis)

COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, et a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paraissent contraires ; 3ème éd ; Augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496. Et de plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées

Livres anciens et modernes

Escarra (Jean)

COURS DE DROIT COMMERCIAL, nouvelle éd. ; SUPPLÉMENT mettant l’ouvrage à jour au 1er oct. 1953

Livres anciens et modernes

Henri Capitant

DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagements unilatéraux, legs), réimpression de la 3e édition de 1927 Avant-propos de Denis MAZEAUD, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Collection de la Faculté Jean Monnet

Livres anciens et modernes

Boré (Jacques)

LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE ; Préface de Pierre Raynaud

Livres anciens et modernes

[Collectif]

LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (.), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; Avant-propos par Pierre Raynaud

Livres anciens et modernes

Castelani (D.)

DICTIONNAIRE DES DROITS D’ENREGISTREMENT - FISCALITÉ IMMOBILIÈRE ET PUBLICITÉ FONCIÈRE ; Domaine et timbre

Livres anciens et modernes

Neyret (Laurent)

ATTEINTES AU VIVANT ET RESPONSABILITÉ CIVILE ; Thèse de doctorat soutenue le 8 décembre 2005 à l’Univ. d’Orléans

Livres anciens et modernes

Boucher D’Argis (Adrien-Louis-Gaspard)

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent, À l’usage de toutes les cours et de tous les tribunaux

Livres anciens et modernes

Marcadé (Victor-Napoléon)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE, et suivie d’un résumé à la fin de chaque tit. ; 4ème : t. I (art. 1 à 311) et 5ème éd. : t. III (art. 711 à 966), t. IV (art. 967 à 1305) t. V (art. 1315 à 1528) et t. VI (art. 1529 à 1831)

Livres anciens et modernes

Dufour (Gabriel)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l’exercice de l’autorité de l’empereur, des ministres, des préfets des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d’état ; l’armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d’eau, etc. ; 2ème éd. ; manque t. IV, V, VI et VII