Livres anciens et modernes

Gabolde (Christian)

MANUEL FORMULAIRE DE LA PROCÉDURE SUIVIE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 2ème éd. entièrement refondue, Coll. Manuels Dalloz de droit usuel

Livres anciens et modernes

[Journal Officiel]

ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n° 1215

Livres anciens et modernes

Houin (Roger) Et Alii

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE COMMERCIALE, sous la direction et avec une Préface de Roger Houin, Bibl. de droit commercial, t. 2

Livres anciens et modernes

[Périodique]

L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 1/96, Printemps 1996

Livres anciens et modernes

Coffinieres (Antoine Siméon Gabriel)

JOURNAL DES AVOUÉS ou RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS IMPÉRIAUX, DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES MINISTRES, ARRÊTS ET JUGEMENTS QUI FIXENT UN POINT DE LA PROCÉDURE CIVILE, CRIMINELLE OU COMMERCIALE , tome I [tête de collection] au tome X

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Chauveau (Adolphe)

DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, art. 749 à 779 ; Contenant 1° Un commentaire de chaque article ; 2° La solution de diverses questions sur l’application de la loi ; 3° Le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat ; 4° La circulaire de M. le Garde des Sceaux, du 2 mai 1859 ; 5° Un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décompte de taxe ; 6° Un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules ; 7° Une table alphabétique raisonnée

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Moulin Saint-Just

LE STATUT JURIDIQUE DES AGENTS D’ASSURANCE

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Vanlaer (Étienne)

LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA PROCÉDURE CIVILE ; Préface de Henri Spriet ; t. II : TEXTES et DOCUMENTS

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Robert (Jean)

ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I suivi de [18] formules pratiques, 3e éd.

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Alauze (Henri)

TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOÛT 1903). GUIDE PRATIQUE, avec un appendice comprenant 30 tableaux des droits alloués ; 190 modèles d’états sous forme d’applications de ces tableaux ; 24 barèmes ; t. I : Explication du décret ; t. II : Modèles d’états et barèmes

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JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’APPEL [IMPÉRIALE] DE PARIS [1863-1898] : 1er vol. : 1863 à 1868 ; 2e vol. : 1869 à 1873 ; 3e vol. : 1874 à 1878 ; 4e vol. : 1879 à 1889 [fini à 1882] ; 5e vol. : 1884 à 1888 ; 6e vol. : 1889 à 1893 ; 7e vol. : 1894 à 1898

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[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique 3AKOHA