Livres anciens et modernes

Louet (Georges), [Par Brodeau (Julien)]

RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantité de fautes notables qui s’estoient glissées dans les premières éditions, & augmentée de plusieurs excellens Arrests intervenus depuis les impressions précédentes, & d’autres notables Décisions, par Me. Julien Brodeau, Advocat en Parlement, enrichies d’annotations adioustées en marge (…)

Livres anciens et modernes

Jacquet (Pierre)

TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière

Livres anciens et modernes

Lacour (Léon)

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, 7ème éd. par L. Julliot de la Morandière, coll. Petits précis Dalloz

Livres anciens et modernes

Cuche (Paul)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 6ème éd., avec un Addendum de mise à jour au 1er octobre 1934, coll. Petits précis Dalloz

Livres anciens et modernes

[Constitution]

DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous

Livres anciens et modernes

Feenstra (Robert)

REPERTORIUM BIBLIOGRAPHICUM INSTITUTORUM ET SODALITATUM IURIS HISTORIAE de l’Association internationale d’histoire du droit et des institutions

Livres anciens et modernes

Strayer (Joseph R.)

FEUDALISM, coll. An Anvil Original under the general editorship of Louis L. Snyder

Livres anciens et modernes

Robert (Jean)

ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3e éd.

Livres anciens et modernes

Locré (Baron)

ESPRIT DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE ou Conférence du Code de Procédure avec les Discussions du Conseil, les Observations du Tribunat, les Exposés de motifs, les Discours des Orateurs du Tribunat, les Dispositions des autres Codes etc., t. II et t. III (sur 4)

Livres anciens et modernes

Colin (Ambroise) Et Capitant (H.)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. II, 10e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la Morandière, nouveau tirage 1953 avec mise à jour au 15 août 1954

Livres anciens et modernes

Fauchet (Claude)

ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE suivi de ORIGINES DES CHEVALIERS, ARMOIRIES ET HERAUX, Ensemble de l’Ordonnance, Armes et Instruments desquels les François ont anciennement usé en leurs Guerres, 2nde éd.

Livres anciens et modernes

Dunod De Charnage (François Ignace)

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES