Livres anciens et modernes

Malafosse (Jehan De)

L’ECLOGA AS PROCHIRON MUTATA, Extrait des Archives d’Histoire du Droit Oriental, t. V

Livres anciens et modernes

Folleville (Daniel De)

ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA REVENDICATION DES TITRES AU PORTEUR PERDUS OU VOLÉS, extrait de la Revue pratique de droit français t. XXVI, XXVII et XXVIII

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Garnier (François-Xavier-Paul)

TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2ème éd. avec Supplément

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Grivello (Ioanne) [Grivel De Perrigny (Jean)]

DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssaria. Authore : IONANNE GRIVELLO SEQUANO, I.U.D., Domino de Perrigny, in eodem Senatu Dolano olim Consiliario, nunc vero Srenissimis Archiducibus ALBERTO ET ISABELLÆ à consilis, & à libellis, Cum Indice Rerum ac Materarum locupletissimo

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[Paris], Laurière (Eusèbe De)

TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet principal de faire connoître le sens & l’esprit de chaque Article

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[Coutumes], [Thieriot (Jean-Baptiste)]

L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens d’affaire, Bourgeois, Praticiens de Campagnes, à tout chefs de Famille, & aux Jeunes-Gens qui se destinent au Palais

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Winiger (Bénédict)

LA RESPONSABILITÉ AQUILIENNE EN DROIT COMMUN, Damnum Culpa Datum, coll. Droit et Histoire, Faculté de Droit de Genève

Livres anciens et modernes

HISTOIRE ET CIVILISATION DU LIVRE : Production et usages de l’écrit juridique en France du Moyen Âge à nos jours, Dossier édité sous la direction de Jean-Dominique Mellot, avec la collaboration de Marie-Hélène Tesnière, postface de Bernard Barbiche, Revue Internationale, t. I

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[Coutumes], [Durand (Bernard)]

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de la diteCoutûme, & les Notes omises. Et un Mémoire des Villes & Villages qui usent du Droit-Écrit au Duché de Bourgogne. Nouvelle édition , revue & corrigée

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[Jousse (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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Louet (Georges), Brodeau (Julien)

RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en icelle, Avec deux tableaux très-ample des chapitre & des matières, Dernière édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs Arrest, & autres notables décisions, par Julian Brodeau

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[Bourgogne], Taisand (Pierre)

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et