Livres anciens et modernes

[Colloque]

LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959, Introduction de E. S. de la Marnière ; t. I - L’immigration, ses conséquences économiques et sociales - Le statut civil de l’étranger - Le statut professionnel de l’étranger en France - Le statut des sociétés étrangères ; t. II : Actes du Congrès, Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées, Voeux ; t. III : MEMORIAL

Livres anciens et modernes

[Colloque]

L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées

Livres anciens et modernes

Robert (Jean)

L’ARBITRAGE. Droit interne, droit international privé, avec la collaboration de Me Bertrand Moreau, 5ème éd. entièrement refondue avec textes [14] et formulaires [9] en annexe

Livres anciens et modernes

REVUE DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE. ANCIEN JOURNAL DES AGRÉÉS, Revue mensuelle dirigée par Marcel Deleau-Deshayes et Emmanuel du Pontavice, Numéro spécial, nov. 1989, LA TRÉSORERIE ET LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES, Colloque de Deauville les 10 et 11 juin 1989 par l’Association Droit et Commerce

Livres anciens et modernes

REVUE FRANÇAISE DE FINANCES PUBLIQUES, n° 32, LES COMPTES SPÉCIAUX DU TRÉSOR

Livres anciens et modernes

[Code Civil], Sirey (Jean-Baptiste)

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence

Livres anciens et modernes

Carré (Guillaume-Louis-Julien), Chauveau (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, 3ème éd. dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Carré ; 2° toutes les décisions rendues de 1821 à 1843 ; 3° les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc. par Ch. A., 3ème éd., 4ème tirage

Livres anciens et modernes

Marcadé (Victor-Napoléon)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI

Livres anciens et modernes

Mazeaud (Henri)

NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LES LICENCES EN DROIT ET EN SCIENCES ÉCONOMIQUES, éd. 1975 ; introduction à l’étude du droit et droit civil, t. I : Droits - Preuves - Personnes - Famille - Incapacité

Livres anciens et modernes

Laborde-Lacoste

NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LA LICENCE EN DROIT, Procédure civile 3e année

Livres anciens et modernes

Sousse (Marcel)

LA NOTION DE RÉPARATION DE DOMMAGES EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Jean-Marie Pontier, Bibl. de droit public t. 174

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Poullain Du Parc (Augustin Marie)

PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE