Livres anciens et modernes

Mourlon (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 2ème éd. revue et corrigée (tit. 5 à 18)

Livres anciens et modernes

Marcadé (Victor-Napoléon) Et Pont (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 5ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, pour les t. 6 (2ème tirage) et Explication théorique et pratique (…) et de la jurisprudence t. 7, t. 8, t. 10 et t. XI par Paul PONT et t. XII, nouvelle éd. par MARCADÉ (t. 1 à 5 et t. 9 manquants)

Livres anciens et modernes

PETIT ALMANACH DE LA COUR DE FRANCE 1821, quinzième année

Livres anciens et modernes

Lalou (Henri)

BARTHÉLÉMY TERRAT

Livres anciens et modernes

Brissaud (M. J)

OBSERVATIONS SUR LE MARIAGE, d’après le nouveau Code civil espagnol, extrait des Mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse, 9ème série, t. IV, 1892

Livres anciens et modernes

Garraud (Pierre)

RAPPORT SUR L’AVANT-PROJET DE CODE PÉNAL (PARTIE GÉNÉRALE), Annales de l’Université de Lyon, nouvelle série, II. Droit, Lettres. - fasc. 44

Livres anciens et modernes

Seligman (Edmond)

DE L’ÉTAT DE NOTRE MONNAIE D’OR ET DE LA NÉCESSITÉ DE COMPLÉTER NOTRE LÉGISLATION MONÉTAIRE, extrait de l’Économiste français des 11 et 18 février 1888

Livres anciens et modernes

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 7ème SÉRIE, t. treizième, contenant les Lois et Ordonnancesrendues pendant le second semestre de l’année 1821, n° 461 à 498

Livres anciens et modernes

ESPRIT, 21ème année, octobre-novembre 1953

Livres anciens et modernes

Ricard (Jean-Marie)

ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. I : TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, AVEC LA COUTUME D’AMIENS commentée par le même auteur, dernière éd. augmentée de nouvelles remarques T. II : LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions ENSEMBLE LA COUTUME DE SENLIS commentée ; dernière éd. augmentée de nouvelles remarques

Livres anciens et modernes

Goulliart (Pierre Louis) [Également Orthographié Gouillard]

EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle législation

Livres anciens et modernes

Guerry De Champneuf (Jacques Dit Séverin) Et Lonchamp (E.)

TABLE ALPHABÉTIQUE DE LA PARTIE CIVILE DU BULLETIN OFFICIEL DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION DEPUIS 1792 JUSQU’À 1824 INCLUSIVEMENT, publié sous la direction de M. G. par M. E. L.