Livres anciens et modernes

[Menochio (Jacopo)], Menochii (Jacobi)

JACOBI MENOCHII PAPIENSIS JURISC. EXCELLENTISSIMI, Regiæ Catholic Maiestat. redituum extradinariorum Præsidis, ac secretioris intimique Consilii Mediolanensis, & olim in nobilissimo Gymnasio Patauino juris Cæsarei inteerpretis Primarii, DE ARBITRARIIS JUDICUM QUÆSTIONIBUS ET CAUSIS, LIBRI DUO : QUIBUS TOTA FERE JURIS PARS, QUÆ A JUDICUM arbitrio & potestate pendet, perquam docte, late, & eleganter pertractatur, magno jusdicentum, docentium & discentium commodo. ACCESSIT POSTREMAE HUIC EDITIONI eiusdem Argumenti CENTURIA SEXTA, NUNC RECENS A D.ZUCTORE CONSCRIPTA, ET NUNQUAM ante visa : auctis præterea ex Auctoris recgnitione, & locupletatis capitibus ferme omnibus, diuersi prodite videantur. Cum Indicibus Qautuor, quibus omnia quæ hoc

Livres anciens et modernes

Thévenot D’Essaule De Savigny (Claude-François)

TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS : AVEC DES NOTES SUR L’ORDONNANCE DE 1747

Livres anciens et modernes

Hericourt (Louis De)

TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée

Livres anciens et modernes

Grimaldi De Regusse (Charles)

ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement

Livres anciens et modernes

[Ordonnances], Servez (Claude)

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS

Livres anciens et modernes

Portalis (Augustin)

LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE ET LE STATUT RELIGIEUX

Livres anciens et modernes

Saint-Martin (Joseph De)

SCHOLASTICO-FORENSES JUSTINIANI INSTITUTIONES, Auctore Jospho de Saint-MArtin, in Senatu Patrono, & in Consultissima Burdegalensi Jurium Facultate Antecessore Primicerio

Livres anciens et modernes

Robert (Anne)

QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR LA COURT. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert (…) Mis en François par M. J. Tournet (…). Avec plusieurs additions de l’Autheur. Seconde éd., revue, corrigée, & augmentée de quinze célèbres Arrests & Plaidoyers notables du même Autheur, extraits des Audiences

Livres anciens et modernes

Dupin (Pierre)

CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. ET AVEC LA JURISPRUDENCE DU MÊME PARLEMENT, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abrégé Alphabétique de tous les Textes de lad. Coutume.

Livres anciens et modernes

Galtier (Daniel De)

THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia Juris, suis auctoritatibus fulta. Alter vero est rerum notabilium, quæ in hoc opere continentur. Ed. novissima, prioribus multo correctior, & textibus locupletior

Livres anciens et modernes

[Expropriation], Caudaveine Et Thery

TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des actes en cette matière, terminé par une table analytique des matières

Livres anciens et modernes

Fattal (Antoine)

LES CONFÉRENCES DES NATIONS UNIES ET LA CONVENTION DE GENÈVE DU 29 AVRIL 1958 SUR LA MER TERRITORIALE ET LA ZONE CONTIGUË, Bibl. de l’Assoc. libanaise des Sciences juridiques, t. IV