Libros antiguos y modernos

Menelet (Jean)

TRAITÉ DES PÉREMPTIONS DES INSTANCES, Revû & augmenté par Me. J. F. Bridon

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[Jobelot (Jean-Ferdinand)]

SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays

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Wicquot (Auguste)

FRANÇOIS BALDUIN D’ARRAS, Jurisconsulte, Historien et Théologien diplomate (1520-1573)

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Patru (Olivier)

ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE SES AMIS, 4ème éd. considérablement augmentée

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[Ordonnances]

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE

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Bornier (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement

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[Coutumes], [Durand (Bernard)]

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémoire des Villes & Villages qui usent du Droit-Écrit au Duché de Bourgogne

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[Troyes], Le Grand (Louis)

COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées

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Pardessus (Jean-Marie)

COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I à III (seuls)

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Cochin (Henri)

ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS

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[Rgdip]

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, t. 86, 1982

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Henrys (Claude), Bretonnier (Barthelemy-Joseph)

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS, SES PLAIDOIRIES ET HARANGUES, ET VINGT-DEUX QUESTIONS POSTHUMES TIRÉES DES ÉCRITS DE L’AUTEUR TROUVÉS APRÈS SON DÉCÈS, AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES CHANGEMENS de la Jurisprudence arrivés depuis la mort de l’auteur ; UNE CONFÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE, de tous les Païs du Droit écrit du Riom ; ET DES MOIENS FACILES ET SURS POUR LA RENDRE certaine & uniforme dans tous les Tribunaux, par M. B. J. BRETONNIER, avocat au Parlement.