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Libri antichi e moderni

Meyer (Christophe)

LE SYSTÈME DOCTRINAL DES ALIMENTS, Contribution à la théorie générale de l’obligation alimentaire légale, Publ. Univ. Européenne, Série II – Droit

Peter Lang, 2006

45,00 €

La Memoire du Droit Librairie

(Paris, Francia)

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Dettagli

Anno di pubblicazione
2006
Luogo di stampa
Bern
Autore
Meyer (Christophe)
Pagine
XIV-666 p.
Editori
Peter Lang
Soggetto
, , ,
Lingue
Francese

Descrizione

br., (couv. légt salie) « L’objectif principal d’une étude historique des aliments consiste en une recherche des origines et des structures de l’obligation alimentaire légale française. La convergence des solutions reste cependant telle que l’identité de structure de l’institution alimentaire en droit occidental ne laisse de surprendre. Même lorsque l’on sort des systèmes juridiques de tradition fortement romaine pour observer le régime de l’obligation alimentaire légale en common law ou en droit socialiste. En effet, dans tous les cas. Elle est toujours présentée comme une obligation légale, réciproque, variable et pécuniaire, de fourniture du nécessaire vital au sein d’un cercle restreint d’intimes, proportionnée aux facultés et besoins respectifs des parties, et assortie d’un régime fortement dérogatoire au droit commun. L’étude tend ainsi à démontrer que l’institution alimentaire légale est mue essentiellement par une idée de faveur. Sans doute inspirée du favor testamenti romain, consistant à interpréter l’obligation alimentaire systématiquement en faveur de la créance d’aliments : de son existence aussi bien que de son exécution ou de la rapidité da la prestation. De telle sorte que la considération que l’institution a été construite entièrement in favorem peut expliquer la majeur partie de ses caractères exorbitants des principes juridiques classiques. De même qu’elle explique aussi que l’encadrement dogmatique de l’institution contemporaine n’ait pas réussit à rendre compte de la nature de l’obligation alimentaire de façon satisfaisante : il ne s’agit pas d’une obligation civile de source légale, mais d’une obligation naturelle de source directement romaine, de celle qui pouvaient être protégées par le droit positif à l’origine, mais ne comportait ni actio, ni obligatio, à proprement parler. De la même façon. Cette obligation ni réciproque, ni synallagmatique, il s’agit en réalité d’un faisceau de devoirs. Qui sont familiaux et unilatéraux. » Épuisé.