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Livres anciens et modernes

Thévenot D’Essaule De Savigny (Claude-François)

TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS : AVEC DES NOTES SUR L’ORDONNANCE DE 1747

Moutard, 1778

280,00 €

La Memoire du Droit Librairie

(Paris, France)

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Détails

Année
1778
Lieu d'édition
Paris
Auteur
Thévenot D’Essaule De Savigny (Claude-François)
Pages
XXVII-558 p.-[2 ff.]
Éditeurs
Moutard
Thème
, Ordonnances, Droit de la famille, Droit des biens
Langues
Français

Description

plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de filets et doubles filets dorés, filets à froid sur les plats, tr. jaspées, (mors marqués, coiffes affaissées avec de petits accidents, coins émoussés avec des mq. des trous de vers marginaux) On trouve en préface à ce livre une des plus belles descriptions de l’institution pourtant complexe des substitutions fideicommissaires : "D’un côté elles sont la base des maisons les plus illustres et les plus précieuses à l’État, puisqu’elles y conservent des possessions qui en perpétuent la splendeur et les services. De l’autre, elles touchent à la liberté et à la sûreté du commerce, vu qu’elles en font comme sortir les biens en les rendant inaliénables du moins pour un temps. Elles tiennent essentiellement sous ces deux points de vues, à l’intérêt général de la société". Ce texte est le traité le plus complet sur la matière, l’auteur fut un des partisans de Maupeau qui, au moment où il forma les Conseils supérieurs, le nomma avocat général auprès du Conseil supérieur de Blois.