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Livres anciens et modernes

Richard (Albert) Et Maucorps (Maxime)

TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’INCENDIE

Marchal, Billard & Cie, 1883

75,00 €

La Memoire du Droit Librairie

(Paris, France)

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Détails

Année
1883
Lieu d'édition
Paris
Auteur
Richard (Albert) Et Maucorps (Maxime)
Pages
VIII-796 p.
Éditeurs
Marchal, Billard & Cie
Thème
, Responsabilité civile, Responsabilité administrative, , Contrats spéciaux
Langues
Français

Description

demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filet doré et quarte fers à froid soulignant, tr. mouchetée, (coiffes très lég. frottées), int. très frais Après avoir porté son attention sur la notion d’incendie, ses causes et ses dommages, l’auteur analyse les diverses responsabilités résultant de sa survenance (et notamment celle de l’État et de la commune en temps de paix, de guerre, d’insurrection (p. 148 à 176). Une distinction est ensuite opérée entre la responsabilité des locataires envers le propriétaire, puis celle liée aux vice de construction et défaut d’entretien, afin finalement de développer tant la responsabilité entre colocataires, entre voisins ou bien les responsabilités spéciales (dépositaire, voiturier, aubergiste logeur en garni et maître de pension, débiteur d’un corps certain). Un appendice composé des textes en vigueur des p. 597 à 780 ainsi que des tables alphabétique et analytique viennent appuyer la démonstration.