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Livres anciens et modernes

Belleyme (M. De)

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

Cosse et Maréchal, 1855

50,00 €

La Memoire du Droit Librairie

(Paris, France)

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Détails

Année
1855
Lieu d'édition
Paris
Auteur
Belleyme (M. De)
Pages
VII-584 / 551 p.
Éditeurs
Cosse et Maréchal
Thème
, Ordonnances, ,
Langues
Français

Description

br., non massicoté, (couv. fanée) intérieur frais Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.