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Livres anciens et modernes

[Jousse (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée

Debure l’aîné, 1761

180,00 €

La Memoire du Droit Librairie

(Paris, France)

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Détails

Année
1761
Lieu d'édition
Paris
Auteur
[Jousse (Daniel)]
Pages
XII-230 p.-[2 ff.]-324 p.
Éditeurs
Debure l’aîné
Thème
, Recueils d'Arrêts - Ordonnances, Droit commercial - Sociétés - Droit des Affaires,
Langues
Français

Description

plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
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