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Livres anciens et modernes

Patrin

Mémoire à Consulter pour Jean-Simon Patrin, ex-économe de l'hôpital militaire de Dijon, accusé d'infidélité dans ses fonctions et d'avoir enflé des quittances de marchands et ouvriers [ Edition originale ]

Imprimerie Librairie du Cercle-Social, 1802

190,00 €

Du Cardinal Librairie

(GRADIGNAN, France)

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Détails

Année
1802
Auteur
Patrin
Éditeurs
Imprimerie Librairie du Cercle-Social
Thème
Droit Histoire Révolution Empire Régionalisme 19
Langues
Français

Description

Très curieux document suivi du texte de la Consultation invitant le Sieur Patrin "à se présenter sans délai devant le tribunal qui a rendu le jugement de contumace" pour dilapidation dans l'exercice de ses fonctions en exécution de la loi du 21 brumaire an V, où "il doit s'attendre à un succès complet". Un très intéressant mémoire témoignant des pratiques de corruption sous la Révolution et le Consulat.
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