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Livres anciens et modernes

Manifeste de la Royale Chambre des Comptes portant notification des réglements et tarifs pour la réorganisation des octrois communaux de la vile de Moutiers. En date du 17 août 1832.

Imprimerie de J. B. Blanc, 1832

50,00 €

Librairies Joëlle Cantin

(Saint-Malo, France)

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Détails

Année
1832
Lieu d'édition
Moutiers
Pages
35 pp.
Éditeurs
Imprimerie de J. B. Blanc
Format
In-4
Thème
octroi, Régionalisme, Savoie
Description
br.
Langues
Français
Reliure
Couverture souple

Description

Titre premier. De la perception. Titre II.De la vente en détail. Titre III. Du transit. Titre IV. De l'entrepôt fictif ou à domicile. Titre V. Du contentieux. Titre VI. Dispositions générales.Tableau: tarif des droits d'octroi de la ville de Moutiers pour les denrées qui y sont soumises, et tarif des droits de poids et mesures.