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Livres anciens et modernes

INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis.

s.l.n.d. (Paris, 1804).,

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Détails

Éditeurs
s.l.n.d. (Paris, 1804).
Thème
Livre en langue française,
Langues
Français

Description

in-4. 7pp. Broché. Bel exemplaire. Ensemble d'observations relatives aux droits de passages des bacs, bateaux ou passe-cheval établis aux traverses des fleuves, rivières et canaux du pays. Abolis sous la Révolution, ces taxes sont ici reconsidérées comme ressources utiles à l'entretien, la réparation ou la construction de bacs, ports, calles, chemins d'abordage, etc.
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