Documents Financiers [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fait par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22

8 brochures in-8 sous couv. postérieures : Documents Financiers, 70 pp. [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fit par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 77 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 21 décembre 1861, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1861, 19 pp. [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862, Typographie Panckoucke, 17 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862, Typographie Panckoucke, 39 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863, Typographie Panckoucke, 16 pp. [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des renets 4 1/2, 4% et des Obligations du Trésor, couv. cons., Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1862, 8 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 25 mars 1863, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1863, 19 pp. Rares réunions de 8 tirés-à-part relatifs au finances du Second Empire de 1861 à 1863. Achille Marcus Fould (1861-1867) fut Ministre des Finances de Napoléon III, du 14 novembre 1861 au 20 janvier 1867. Bon ensemble, non séparable.