Livres anciens et modernes
Chauveau (Adolphe)
DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, contenant : 1° Un commentaire de chaque article ; 2° la solution de diverses questions sur l’application de la loi ; 3° le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat ; 4° la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859 ; 5° un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe ; 6° la conférence du texte nouveau avec l’ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l’ouvrage ; 7° un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules ; 8° une table alphabétique raisonnée
Cosse, Marchal et Billard, 1873
120,00 €
La Memoire du Droit Librairie
(Paris, France)
Les frais d'expédition corrects sont calculés une fois que l'adresse de livraison a été indiquée lors de la création de la commande. Un ou plusieurs modes de livraison sont disponibles à la discrétion du vendeur : standard, express, economy, in store pick-up.
Conditions d'expédition de la Librairie:
Pour les articles dont le prix est supérieur à 300 euros, il est possible de demander un plan de paiement échelonné à Maremagnum. Le paiement peut être effectué avec Carta del Docente, Carta della cultura giovani e del merito, Public Administration.
Les délais de livraison sont estimés en fonction du temps d'expédition de la librairie et de la livraison par le transporteur. En cas de retenue douanière, des retards de livraison peuvent survenir. Les frais de douane éventuels sont à la charge du destinataire.
Pour plus d'informationsMode de Paiement
- PayPal
- Carte bancaire
- Virement bancaire
-
-
Découvrez comment utiliser
votre Carta del Docente -
Découvrez comment utiliser
votre Carta della cultura giovani e del merito
