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Livres anciens et modernes

Bulletin des lois de la République. Nº41. Arrêté portant qu'il sera établi des succursales à la Maison Nationale des militaires invalides de Paris.

(à la fin:) A Paris, de l'imprimerie de la République, s.d. - (1800).,

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Éditeurs
(à la fin:) A Paris, de l'imprimerie de la République, s.d., (1800).
Langues
Français

Description

in-8. 16pp. Broché. Papier abîmé dans la marge supérieure des feuillets par l'humidité. Réunion de diverses lois promulguées sous le Consulat. Signées par Bonaparte, elles concernent principalement la marine (les marins étrangers résidants en France, etc.), mais aussi les béguinages, etc.